Règles de Modalités des contrôles de connaissances

Règles de

Modalités de Contrôle des Connaissances

Faculté des Sciences de l'Université Nice Sophia Antipolis

année universitaire 2012-2013

Les règles générales à l'Université Nice Sophia Antipolis sont disponibles ici.

Les règles générales à la Faculté des Sciences de L'Université Nice Sophia Antipolis sont :

• Règles pour les Licences de la Faculté des Sciences :
  1. Le Contrôle des Connaissances est en Contrôle Continu Intégral.
  2. Les MCC sont diffusées par écrit aux étudiants au plus tard un mois après la rentrée.
  3. La note finale de chaque entité porteuse d'ECTS (UE ou matière par exemple) d'au plus 2 ECTS résulte d'au moins 2 évaluations (hors éventuelle note d'assiduité).
  4. La note finale de chaque entité porteuse d'ECTS d'au moins 3 ECTS résultat d'au moins 3 évaluations (hors éventuelle note d'assiduité) et d'au plus 6 évaluations (hors éventuelle note d'assiduité et éventuelles notes de TP).
  5. Au sein de chaque entité porteuse d'ECTS, aucune évaluation ne peut représenter plus de 50 % de la note finale.
  6. Au sein de chaque entité porteuse d'ECTS, il ne peut y avoir plus d'1 évaluation au cours de la même semaine.
  7. Tout étudiant absent à une évaluation, quelle qu'elle soit, est noté ABI (ABsence Injustifiée) ou ABJ (ABsence Justifiée) et, dans les deux cas, la note 0 est utilisée pour tout calcul. En cas d'ABJ, il doit fournir ses justificatifs à l'enseignant concerné et à son Coordonnateur d'année.
  8. Toute entité porteuse d'ECTS acquise l'est définitivement.
  9. La compensation est intégrale et automatique entre les entités porteuses d'ECTS au sein d'un semestre. La note finale du semestre est la moyenne des entités porteuses d'ECTS pondérées par leur coefficient. Le semestre est acquis si sa note finale est supérieure ou égale à 10/20 et ajourné sinon. Si le semestre n'est pas acquis, les entités porteuses d'ECTS dont la note finale est supérieure ou égale à 10/20 sont cependant acquises. Aucune autre entité porteuse d'ECTS n'est acquise et aucune autre note n'est conservée lors de l'éventuel redoublement qui suivra.
  10. La compensation est intégrale et automatique entre les deux semestres (impair puis pair) d'une année universitaire. La note finale de l'année est la moyenne des notes finales de ses semestres. L'année est acquise si sa note finale est supérieure ou égale à 10/20 et ajournée sinon. En cas de compensation entre les semestres, cette compensation est définitive au bout de cinq jours sauf si l'étudiant la refuse par écrit à la fois auprès de son Coordonnateur d'année et du Service de la Scolarité.
  11. Le statut de Salarié est demandé par l'étudiant pour le semestre ou l'année auprès du Service de la Scolarité, exclusivement en début de semestre ou d'année. Si ce statut est validé par le Service de la Scolarité, le Coordonnateur d'année en est informé mais ne peut pas le refuser. Si ce statut est refusé par le Service de la Scolarité, le Coordonnateur d'année est informé de la demande et peut tout de même accorder dérogatoirement ce statut. L'étudiant choisit, dans son dossier de demande, de bénéficier du Contrôle Continu Intégral sans Seconde Session ou du Contrôle Terminal avec Seconde Session. Ce choix est définitif et ne peut donc en aucun cas être modifié durant le semestre.
  12. Le statut de Sportif de Haut Niveau est demandé par l'étudiant pour le semestre ou l'année auprès du SUAPS (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives), exclusivement en début de semestre ou d'année. Seul le SUAPS est décisionnaire pour ce statut et le Coordonnateur d'année est informé en cas de validation. L'étudiant choisit, dans son dossier de demande, de bénéficier du Contrôle Continu Intégral sans Seconde Session ou du Contrôle Terminal avec Seconde Session. Ce choix est définitif et ne peut donc en aucun cas être modifié durant le semestre.
  13. Le statut de Handicapé est demandé par l'étudiant pour le semestre ou pour l'année auprès de la CAÉH (Cellule d'Accueil des Étudiants Handicapés). Seule la CAÉH est décisionnaire pour ce statut et le Coordonnateur d'année est informé en cas de validation. L'étudiant choisit, dans son dossier de demande, de bénéficier du Contrôle Continu Intégral sans Seconde Session ou du Contrôle Terminal avec Seconde Session. Ce choix peut être remis en cause par l'étudiant durant le semestre, sur demande auprès de la CAÉH si celle-ci valide la demande conjointement avec le Vice-Doyen Pédagogie : dans ce cas, le Coordonnateur d'année est informé.
  14. Les étudiants Salariés ou Sportifs de Haut Niveau ou Handicapés, sauf s'ils ont demandé à bénéficier du Contrôle Continu Intégral sans Seconde Session, passent les épreuves de Contrôle Terminal et sont évalués exclusivement sur celles-ci. Si une épreuve de Contrôle Terminal (épreuve de synthèse sur l'ensemble de l'enseignement) est prévue, elle est utilisée pour tous les étudiants, y compris les Salariés, Sportifs de Haut Niveau et Handicapés et rien de spécifique n'est organisé pour eux. Sinon, une épreuve de Contrôle Terminal est organisée spécifiquement et exclusivement pour eux.
  15. La Seconde Session est organisée exclusivement pour les étudiants Salariés, Sportifs de Haut Niveau et Handicapés qui ont choisi une évaluation par Contrôle Terminal avec Seconde Session et qui ont échoué.
  16. Les tiers-temps ne sont appliqués, pour des raisons d'organisation du Contrôle Continu Intégral, que pour les épreuves de Contrôles Terminaux et pour les épreuves de Seconde Session. Les sujets ou modalités des épreuves pour lesquelles le tiers-temps est impossible sont adaptés pour les étudiants concernés.
  17. Les Jurys de semestre, d'année et de diplôme sont souverains
• Règles des MCC pour les Masters, Licences Professionnelles et Diplômes d'Université de la Faculté des Sciences :
  1. Le Contrôle des Connaissances est en Contrôle Continu Intégral.
  2. Les MCC sont diffusées par écrit aux étudiants au plus tard un mois après la rentrée.
  3. Tout étudiant absent à une évaluation, quelle qu'elle soit, est noté ABI (ABsence Injustifiée) ou ABJ (ABsence Justifiée) et, dans les deux cas, la note 0 est utilisée pour tout calcul. En cas d'ABJ, il doit fournir ses justificatifs à l'enseignant concerné et à son Coordonnateur d'année.
  4. Toute entité porteuse d'ECTS acquise l'est définitivement.
  5. Le statut de Salarié est demandé par l'étudiant pour le semestre ou l'année auprès du Service de la Scolarité, exclusivement en début de semestre ou d'année. Si ce statut est validé par le Service de la Scolarité, le Coordonnateur d'année en est informé mais ne peut pas le refuser. Si ce statut est refusé par le Service de la Scolarité, le Coordonnateur d'année est informé de la demande et peut tout de même accorder dérogatoirement ce statut. L'étudiant choisit, dans son dossier de demande, de bénéficier du Contrôle Continu Intégral ou du Contrôle Terminal. Ce choix est définitif et ne peut donc en aucun cas être modifié durant le semestre.
  6. Le statut de Sportif de Haut Niveau est demandé par l'étudiant pour le semestre ou l'année auprès du SUAPS (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives), exclusivement en début de semestre ou d'année. Seul le SUAPS est décisionnaire pour ce statut et le Coordonnateur d'année est informé en cas de validation. L'étudiant choisit, dans son dossier de demande, de bénéficier du Contrôle Continu Intégral ou du Contrôle Terminal. Ce choix est définitif et ne peut donc en aucun cas être modifié durant le semestre.
  7. Le statut de Handicapé est demandé par l'étudiant pour le semestre ou pour l'année auprès de la CAÉH (Cellule d'Accueil des Étudiants Handicapés). Seule la CAÉH est décisionnaire pour ce statut et le Coordonnateur d'année est informé en cas de validation. L'étudiant choisit, dans son dossier de demande, de bénéficier du Contrôle Continu Intégral ou du Contrôle Terminal. Ce choix peut être remis en cause par l'étudiant durant le semestre, sur demande auprès de la CAÉH si celle-ci valide la demande conjointement avec le Vice-Doyen Pédagogie : dans ce cas, le Coordonnateur d'année est informé.
  8. Les étudiants Salariés ou Sportifs de Haut Niveau ou Handicapés, sauf s'ils ont demandé à bénéficier du Contrôle Continu Intégral, passent les épreuves de Contrôle Terminal et sont évalués exclusivement sur celles-ci. Si une épreuve de Contrôle Terminal (épreuve de synthèse sur l'ensemble de l'enseignement) est prévue, elle est utilisée pour tous les étudiants, y compris les Salariés, Sportifs de Haut Niveau et Handicapés et rien de spécifique n'est organisé pour eux. Sinon, une épreuve de Contrôle Terminal est organisée spécifiquement et exclusivement pour eux.
  9. Si une Seconde Session existe dans les MCC (et non dans le cas de MCC en session unique), elle est organisée exclusivement pour les étudiants Salariés, Sportifs de Haut Niveau et Handicapés qui ont choisi une évaluation par Contrôle Terminal et qui ont échoué.
  10. Les tiers-temps ne sont appliqués, pour des raisons d'organisation du Contrôle Continu Intégral, que pour les épreuves de Contrôles Terminaux et pour les éventuelles épreuves de Seconde Session. Les sujets ou modalités des épreuves pour lesquelles le tiers-temps est impossible sont adaptés pour les étudiants concernés.
  11. Les Jurys de semestre, d'année et de diplôme sont souverains.